Déposée le 7 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) MARTELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CORDON RUBIS MARTELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTELL domicilié(e) Place Edouard Martell, COGNAC (Charente). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque CORDON RUBIS MARTELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTELL, société anonyme - Place Edouard Martell, COGNAC (Charente). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Cognacs, eaux-de-vie, spiritueux (à l'exclusion des gin, whisky, vodka et alcools blancs).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CORDON RUBIS MARTELL"