Déposée le 13 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) MARTELL & Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTELL & Co domicilié(e) Place Edouard Martell - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 438 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125483.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTELL & Co, Société Anonyme - Place Edouard Martell - 16100 - COGNAC - France - SIREN 342438892
AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Produits de l'imprimerie, papeterie, livres, carnets ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; certificats de dégustation (publications imprimées), set à dégustation en papier ; emballages de bouteilles en papier ou en carton ; stylos, crayons ; menus ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; linge de table en papier ; étiquettes non en tissu ; cachets (sceaux, tampons) ;
Conditionnements (bouteilles, carafes, flacons) en verre pour boissons ; conditionnements (bouteilles, carafes, flacons) en porcelaine ou faïence pour boissons ; dessous de carafes non en papier autres que linge de table ; boites, bols, plats, pots, soucoupes, tasses en verre, porcelaine et faïence ; verres à boire ; agitateurs à cocktails ; mélangeurs manuels (shakers) ; bouchons de verre ; becs verseurs ; bouchons verseurs ; seaux à glace et seaux à rafraichir non en métaux précieux ; moules à glaçons ; bouteilles réfrigérantes ; bouteilles isolantes ; étuis et coffrets isothermes ; porte-cartes de menus ; ouvre-bouteilles ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verre brut ou semi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; articles décoratifs et décorations en verre, porcelaine et faïence, à savoir : bonbonnières, bougeoirs ; chandeliers ; boules de verre ; caches pot ; porte couteaux pour la table, ronds de serviettes, flacons et vases ; surtout de table ; cristaux (verrerie) ; paniers-verseurs à vin ; supports pour bouteilles et pour carafes ; gobelets en matière autre que verre, porcelaine et faïence ; matériel de service pour boissons ; photophores pour recevoir une bougie ;
Boissons alcooliques, à l'exception des bières ; cocktails alcoolisés.
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