(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MARTELL & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634706.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 2010.
MARTELL & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2000 n°2187907 - Publication au BOPI 2000-12-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Inscription le 12 janvier 2001 - Changement de dénomination n°315494 - Publication au BOPI 2001-01-12
Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°315493 - Publication au BOPI 2001-01-12