Marque renouvelée - Marque en vigueur

J ET F MARTELL
MARTELL & CO., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1526745
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2029
J ET F MARTELL de MARTELL & CO

Présentation de la marque J ET F MARTELL

Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) MARTELL & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J ET F MARTELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTELL & CO domicilié(e) 16000 Place Edouard Martell - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 438 892 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque J ET F MARTELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque J ET F MARTELL arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.

MARTELL & CO a également déposé les autres marques suivantes : MARTELL RESERVE DE MARTELL , MARTELL MEDAILLON , 1968 Collection Millésimes , L'OR DE JF - MARTELL , (Marque figurative) , RBL , MARTELL MEDAILLON , SUR LES AILES DU TEMPS , MARTELL NOBLIGE , (Marque figurative)


MARTELL & CO., Société Anonyme - 16000 Place Edouard Martell - 16100 - COGNAC - France - SIREN 342438892


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397454 - Publication au BOPI 2009-02-06

Renouvellement sans limitation n°2132096 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°315493 - Publication au BOPI 2001-01-12

Inscription le 12 janvier 2001 - Changement de dénomination n°315494 - Publication au BOPI 2001-01-12

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2018 n°2700846 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-17

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, en particulier bonbons, chocolats pralinés, fondants et gâteaux, parfumés ou fourrés avec des boissons alcooliques, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques. Boissons alcooliques, en particulier Cognac et Pineau des Charentes

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.