Marque expirée - Marque en non vigueur

CORDON RUBIS
MARTELL & Co société anonyme

Numéro de dépôt :
1410053
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2017

Présentation de la marque CORDON RUBIS

Déposée le 22 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) MARTELL & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORDON RUBIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTELL & Co domicilié(e) Place Edouard Martell,16100 COGNAC (dossier no 2335919) - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 438 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2335919) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORDON RUBIS est expirée depuis le 22 mai 2017.

MARTELL & Co a également déposé les autres marques suivantes : MARTELL RESERVE DE MARTELL , MARTELL MEDAILLON , 1968 Collection Millésimes , L'OR DE JF - MARTELL , (Marque figurative) , RBL , MARTELL MEDAILLON , SUR LES AILES DU TEMPS , MARTELL NOBLIGE , (Marque figurative)


MARTELL & Co société anonyme - Place Edouard Martell,16100 COGNAC (dossier no 2335919) - 16100 - France - SIREN 342438892


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2335919) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2007 n°2335919 - Publication au BOPI 2007-03-05

Renouvellement sans limitation n°2081338 - Publication au BOPI 1997-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 12 janvier 2001 - Changement de dénomination n°315494 - Publication au BOPI 2001-01-12

Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°315493 - Publication au BOPI 2001-01-12

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.