Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTYS
MARTELL & Co société anonyme

Numéro de dépôt :
96652000
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016

Présentation de la marque ARTYS

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MARTELL & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTYS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTELL & Co domicilié(e) Place Edouard Martell,16100 COGNAC (dossier no 2321944) - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 438 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2321944) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTYS est expirée depuis le 22 novembre 2016.

MARTELL & Co a également déposé les autres marques suivantes : MARTELL RESERVE DE MARTELL , MARTELL MEDAILLON , 1968 Collection Millésimes , L'OR DE JF - MARTELL , (Marque figurative) , RBL , MARTELL MEDAILLON , SUR LES AILES DU TEMPS , MARTELL NOBLIGE , (Marque figurative)


MARTELL & Co société anonyme - Place Edouard Martell,16100 COGNAC (dossier no 2321944) - 16100 - France - SIREN 342438892


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2321944) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°315493 - Publication au BOPI 2001-01-12

Inscription le 12 janvier 2001 - Changement de dénomination n°315494 - Publication au BOPI 2001-01-12

Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321944 - Publication au BOPI 2006-08-29

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)