ARTYS
Présentation de la marque ARTYS
Déposée le 22 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MARTELL & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTYS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTYS est expirée depuis le 22 novembre 2016.
MARTELL & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18
Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°315493 - Publication au BOPI 2001-01-12
Inscription le 12 janvier 2001 - Changement de dénomination n°315494 - Publication au BOPI 2001-01-12
Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321944 - Publication au BOPI 2006-08-29
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52