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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARTEL OPTIQUE
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INTER OPTIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTER OPTIQUE
MARTEL OPTIQUE SA
CHAM OPTIQUE SAS

Numéro de dépôt :
96611557
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016

Présentation de la marque INTER OPTIQUE

Déposée le 16 février 1996 par la Société Anonyme (SA) MARTEL OPTIQUE et la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAM OPTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTER OPTIQUE »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) MARTEL OPTIQUE domicilié(e) 29 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY (dossier no 2307703) - 43000 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAM OPTIQUE domicilié(e) “ Le Méridien ”, Place du Centenaire,73000 CHAMBERY (dossier no 2307703) - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” domicilié(e) 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY (dossier no 2307703) - 43000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTER OPTIQUE est expirée depuis le 16 février 2016.

MARTEL OPTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL MARTEL OPTICIEN , AD RATEURS DE CREATEURS , MICHEL MARTEL , Martel Optique , MARTEL OPTIQUE , Adorateurs de créateurs


MARTEL OPTIQUE SA - 29 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY (dossier no 2307703) - 43000 - France

CHAM OPTIQUE SAS - “ Le Méridien ”, Place du Centenaire,73000 CHAMBERY (dossier no 2307703) - 73000 - France - SIREN 3


SCP d'Avocats J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” - 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY (dossier no 2307703) - 43000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Renouvellement sans limitation le 10 février 2006 n°2307703 - Publication au BOPI 2006-02-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 21 août 2002 - Concession de licence n°351750 - Publication au BOPI 2002-08-21

Inscription le 3 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436255 - Publication au BOPI 2006-07-03

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, articles de lunetterie, d'optique médicale, industrielle ou scientifique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.