Déposée le 7 octobre 1999 par MARTEL Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE FACE A MOI »
Le déposant est MARTEL Michel domicilié(e) 10 Rue Jacmon - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” domicilié(e) 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FACE A MOI est expirée depuis le 7 octobre 2019.
MARTEL Michel - 10 Rue Jacmon - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France
SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” - 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12
Inscription le 5 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331959 - Publication au BOPI 2001-10-05
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501597 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410331 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-06-16
Appareils et instruments optiques. Articles orthopédiques, lunettes, verres correcteurs, montures de lunettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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