Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quand les poules auront des gants
Mme. MARTEL France
M. Jean louis LEDRU

Numéro de dépôt :
4202888
Date de dépôt :
11/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2025
Quand les poules auront des gants de MARTEL France

Présentation de la marque Quand les poules auront des gants

Déposée par voie électronique le 11 août 2015 par madame MARTEL France et monsieur Jean louis LEDRU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quand les poules auront des gants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Les déposants sont madame MARTEL France domicilié(e) 691 route de Promery - 74350 - CUVAT - France et monsieur Jean louis LEDRU domicilié(e) 691 route de Promery - 74350 - CUVAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean louis LEDRU domicilié(e) 691 route de Promery - 74350 - CUVAT - France.

La marque Quand les poules auront des gants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quand les poules auront des gants arrivera à expiration en date du 11 août 2025.


Mme. MARTEL France - 691 route de Promery - 74350 - CUVAT - France

M. Jean louis LEDRU - 691 route de Promery - 74350 - CUVAT - France


M. Jean louis LEDRU - 691 route de Promery - 74350 - CUVAT - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Bijouterie, pierres précieuses ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Gants (habillement).