Marque enregistrée - Marque en vigueur

APACHES • DES • GUERRIERS
M. MARTEEL Sébastien

Numéro de dépôt :
4257337
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/03/2026
APACHES • DES • GUERRIERS de MARTEEL Sébastien

Présentation de la marque APACHES • DES • GUERRIERS

Déposée le 16 mars 2016 par monsieur MARTEEL Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APACHES • DES • GUERRIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur MARTEEL Sébastien domicilié(e) 2100 RUE de la hocquerie - 62215 - OYE-PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTEEL Sébastien domicilié(e) 2100 RUE de la hocquerie - 62215 - OYE-PLAGE - France.

La marque APACHES • DES • GUERRIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APACHES • DES • GUERRIERS arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.


M. MARTEEL Sébastien - 2100 RUE de la hocquerie - 62215 - OYE-PLAGE - France


M. MARTEEL Sébastien - 2100 RUE de la hocquerie - 62215 - OYE-PLAGE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Animaux vivants ; Elevage canin, production de chiots à savoir élevage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.