Déposée le 15 juin 2001 par MARTEAU Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALMA LATINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est MARTEAU Sébastien domicilié(e) 19 rue de Fontainebleau - 77930 - SAINT GERMAIN SUR ECOLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Dominique FRANCESCHETTI, Avocat à la Cour domicilié(e) 3 Rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France.
La marque ALMA LATINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALMA LATINA est expirée depuis le 15 juin 2021.
MARTEAU Sébastien - 19 rue de Fontainebleau - 77930 - SAINT GERMAIN SUR ECOLE - France
Maître Marie-Dominique FRANCESCHETTI, Avocat à la Cour - 3 Rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Inscription le 9 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°553391 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-09
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472979 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-06-09
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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