Déposée le 8 octobre 2001 par MARTEAU Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INSOLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est MARTEAU Christian, domicilié(e) 36 rue Bédarrides, 13100 AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERLES DU MONDE MARTEAU Christian - France.
La marque INSOLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTEAU Christian - 36 rue Bédarrides, 13100 AIX EN PROVENCE - France
PERLES DU MONDE MARTEAU Christian - France
Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet partiel n°358890 - Publication au BOPI 2002-11-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498122 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498118 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Inscription le 23 novembre 2009 - Renonciation partielle n°510436 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Savons, parfumerie, huiles essentielles Cosmétiques, lotions pour les cheveux Bijouterie fantaisie. Perlerie. Métaux précieux et leurs alliages perles et fermoirs. Joaillerie, Bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie sacs à mains. Meubles, glaces (miroirs) , cadres.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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