Déposée le 1 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « htm2sql » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTE domicilié(e) 7 rue des Huissiers,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 123 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTE domicilié(e) 7 rue des Huissiers,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.
La marque htm2sql a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTE S.A.S. - 7 rue des Huissiers,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France - SIREN 433123155
MARTE - 7 rue des Huissiers,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Appareils et instruments scientifiques : – logiciels, logiciels (programmes enregistrés). Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs : – conception et développement de logiciels, – études et projets techniques, – architecture, – élaboration (conception), installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels, – programmation pour ordinateurs, – conversion de données et de programmes informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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