Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petite Genève
M. MARSOT Romain

Numéro de dépôt :
4072522
Date de dépôt :
28/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/02/2024
Petite Genève de MARSOT Romain

Présentation de la marque Petite Genève

Déposée le 28 février 2014 par monsieur MARSOT Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Petite Genève » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur MARSOT Romain domicilié(e) 32 allée Jean-Paul II - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARSOT Romain domicilié(e) 32 allée Jean-Paul II - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.

La marque Petite Genève a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petite Genève est expirée depuis le 28 février 2024.


M. MARSOT Romain - 32 allée Jean-Paul II - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France


M. MARSOT Romain - 32 allée Jean-Paul II - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Horlogerie et instruments chronométriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; tous les produits précités sont fabriqués en Suisse ;

Entretien et réparation d'horlogerie.