Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dame Besson
MARSOLLE JOSE

Numéro de dépôt :
3731312
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2020
Dame Besson de MARSOLLE JOSE

Présentation de la marque Dame Besson

Déposée le 19 avril 2010 par MARSOLLE JOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dame Besson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est MARSOLLE JOSE domicilié(e) DOMAINE DE SEVERIN CADET - 97115 SAINTE-ROSE - GUADELOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARSOLLE JOSE domicilié(e) DOMAINE DE SEVERIN CADET - 97115 SAINTE-ROSE - GUADELOUPE - France.

La marque Dame Besson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dame Besson est expirée depuis le 19 avril 2020.


MARSOLLE JOSE - DOMAINE DE SEVERIN CADET - 97115 SAINTE-ROSE - GUADELOUPE - France


MARSOLLE JOSE - DOMAINE DE SEVERIN CADET - 97115 SAINTE-ROSE - GUADELOUPE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.