Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARSOLLE
MARSOLLE Jean

Numéro de dépôt :
92447534
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque MARSOLLE

Déposée le 22 décembre 1992 par MARSOLLE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARSOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est MARSOLLE Jean, domicilié(e) 11, route de St Jean, 97320 ST LAURENT DU MARONI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MARSOLLE Distillerie MARSOLLE - France.

La marque MARSOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARSOLLE est expirée depuis le 22 décembre 2002.


MARSOLLE Jean - 11, route de St Jean, 97320 ST LAURENT DU MARONI - France


Jean MARSOLLE Distillerie MARSOLLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

- Boissons alcooliques. - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoliques; boissons de fruits; et jus; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Café, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirops de mélasse, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.