Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLONE
M. MARSILY JACQUES

Numéro de dépôt :
3972249
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2023
CLONE de MARSILY JACQUES

Présentation de la marque CLONE

Déposée le 4 janvier 2013 par monsieur MARSILY JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est monsieur MARSILY JACQUES domicilié(e) 66 rue de turenne - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARSILY JACQUES domicilié(e) 66 rue de turenne - 75003 - PARIS - France.

La marque CLONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLONE est expirée depuis le 4 janvier 2023.

MARSILY JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : GAYLIST , GENIUS , LA POUBELLE , JUST MARAIS


M. MARSILY JACQUES - 66 rue de turenne - 75003 - PARIS - France


M. MARSILY JACQUES - 66 rue de turenne - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Parfums, huiles essentielles, recharges de produits odorants, arômes et solvants, pour diffuseurs, vaporisateurs ou inhalateurs électroniques ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;

Inhalateurs, vaporisateurs, diffuseurs électroniques médicaux, de nicotine et d'aromes ;

Matériel de diffusion, d'inhalation, de vaporisation électronique de nicotine et d'arômes ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; recharges, fioles, liquides, arômes pour cigarettes électroniques ; étuis, boîtes, pochettes pour cigarettes électroniques.