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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARSH
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MONT-CARMEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONT-CARMEL
MARSH Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96635231
Date de dépôt :
16/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2016

Présentation de la marque MONT-CARMEL

Déposée le 16 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONT-CARMEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARSH domicilié(e) 150 ancienne route de Beaujeu,69400 GLEIZE (dossier no 2317044) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 563 780 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2317044) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONT-CARMEL est expirée depuis le 16 juillet 2016.

MARSH a également déposé les autres marques suivantes : AJUFIS , PROTECTISSIMMO , Marsh Protect Plus , MARSH MANAGEMENT D'ACTUALITE ET DE RECHERCHE SIGNALETIQUE DE L'HABILLEMENT MANAGEMENT OF ACTUALITY AND RESEARCH FOR SIGNAL OF HABIT , MMC , MARSH-WEAR , marshcert , AJUFIS , IMMOSSUR , I.M.O. (Immobilier Marsh Open)


MARSH Société par Actions Simplifiée - 150 ancienne route de Beaujeu,69400 GLEIZE (dossier no 2317044) - 69400 - France - SIREN 563780188


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2317044) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2006 n°2317044 - Publication au BOPI 2006-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Inscription le 22 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434809 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 22 mai 2006 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°434808 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 22 mai 2006 - Changement d'adresse n°434807 - Publication au BOPI 2006-05-22

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Tous articles d'habillement (de dessous et de dessus) y compris les chaussures. Uniformes personnalisés. Chapellerie, gants (habillement). Vêtements de sécurité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.