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Marques déposées par l'association loi 1901 Marseille Vitrolles Rugby
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MARSEILLE-VITROLLES XV RUGBY CLUB
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARSEILLE-VITROLLES XV RUGBY CLUB
Marseille Vitrolles Rugby Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3560828
Date de dépôt :
04/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2018
MARSEILLE-VITROLLES XV RUGBY CLUB de Marseille Vitrolles Rugby

Présentation de la marque MARSEILLE-VITROLLES XV RUGBY CLUB

Déposée le 4 mars 2008 par l'association loi 1901 Marseille Vitrolles Rugby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARSEILLE-VITROLLES XV RUGBY CLUB »

Le déposant est l'association loi 1901 Marseille Vitrolles Rugby domicilié(e) 23 boulevard simon bolivar,13015 MARSEILLE - 13015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 147 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marseille Vitrolles Rugby domicilié(e) 23 boulevard simon bolivar,13015 MARSEILLE - 13015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARSEILLE-VITROLLES XV RUGBY CLUB est expirée depuis le 4 mars 2018.


Marseille Vitrolles Rugby Association loi 1901 - 23 boulevard simon bolivar,13015 MARSEILLE - 13015 - France - SIREN 399147610


Marseille Vitrolles Rugby - 23 boulevard simon bolivar,13015 MARSEILLE - 13015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.