Déposée le 16 février 2011 par Marseille Provence 2013
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MP2013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est Marseille Provence 2013, Association domicilié(e) 3 rue de la prison - 13002 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert Cynthia, Marseille Provence 2013 domicilié(e) 3 rue de la prison - 13002 - MARSEILLE - France.
La marque MP2013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marseille Provence 2013, Association - 3 rue de la prison - 13002 - MARSEILLE - France
Albert Cynthia, Marseille Provence 2013 - 3 rue de la prison - 13002 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Clichés, images, impressions, affiches, posters ; albums, almanachs, calendriers, agendas, éphémérides, répertoires ; enseignes ; fournitures pour écrire, porte-mines, porte-crayons, crayons, craies, stylos, pinceaux, feutres, porte-plumes ; gommes à effacer, pâte à modeler, punaises, règles à dessiner, taille-crayons électriques ou non, trousses à dessins, classeurs, porte-crayons ; fournitures scolaires ; sous-main ; carton ; cartonnages ; boîtes en carton ou en papier ; papier et carton d'emballages ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes (à l'exclusion des étiquettes en tissu) ; cartes de voeux musicales ou non, cartes de souhaits, cartes géographiques, cartes postales ; billets (tickets) ; papeterie ; articles de papeterie ; papier ; enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), faire-part (papeterie), papier à lettre ; adhésifs, autocollants et stickers pour la papeterie, décalcomanies ; timbres à cacheter et timbres-poste ; blocs (papeterie) notamment blocs à dessins ; cahiers, carnets ; brochures, catalogues, journaux, périodiques, magazines, livres, livrets, manuels, manifolds ; prospectus, circulaires, formulaires ; serre-livres et marques pour livres ; articles de bureau (à l'exclusion des meubles) ; ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Maillots, bonnets, caleçons et peignoirs de bain ; blouses, châles, robes de chambre, chandails, foulards, pantalons, caleçons, corsaires (habillement), cyclistes (habillement), shorts, tee-shirts, tricots (vêtements), pull-overs, chaussettes, chemises, chemisettes, costumes, jupes, robes, chasubles, fourrures (vêtements), manteaux, vestes, gilets, paletots, pardessus, parkas, pyjamas, sous-vêtements ; bandeaux pour la tête et bandanas (habillement), barrettes (bonnets), ceintures (habillement), bretelles, cols, cravates, écharpes, gants (habillement), guêtres ; chaussures notamment chaussures de ville et de sport ; bottes, bottines, escarpins, sabots, sandales, tennis (chaussures) ; chaussons, pantoufles ; chapellerie ; bonneterie, bonnets ; bérets, casquettes, chapeaux, bobs, visières (chapellerie) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, télématiques, télévisuelles, par réseau de fibres optiques et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion et de carnets de bords et journaux intimes interactifs (blogs) sur l'Internet, services de messagerie électronique ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques et/ou télévisées ; services de téléconférence ; transmission de dépêches ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation et conduite de séminaires, symposiums, concours (éducation ou divertissement), compétitions sportives, concerts, bals ; organisation de loteries ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication sur tous supports ; production de programmes multimédias, d'émissions de télévision et de films ; reportages photographiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; agences de modèles pour artistes, services d'artistes du spectacle, services de production et de représentation de spectacles ; services de billetterie (divertissement) et réservation de places de spectacle ; organisation de spectacles ; location de décors de spectacles et d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; services d'orchestre ; services de photographie, de reportages photographiques et de reporters.
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