Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRECIRAIL
MARSEILLE JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
3090620
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011
PRECIRAIL de MARSEILLE JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque PRECIRAIL

Déposée le 22 mars 2001 par MARSEILLE JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRECIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est MARSEILLE JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 10 RUE CLAUDE DUHAMEL, 95370 MONTIGNY-LÈS-CORMEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARSEILLE JEAN-CLAUDE - France.

La marque PRECIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090620.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRECIRAIL est expirée depuis le 22 mars 2011.

MARSEILLE JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : PRECIETABLI


MARSEILLE JEAN-CLAUDE - 10 RUE CLAUDE DUHAMEL, 95370 MONTIGNY-LÈS-CORMEILLES - France


MARSEILLE JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Rail de guidage.