Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Calanques Propres
Marseille Horizon, Association
MerTerre, Association

Numéro de dépôt :
3907101
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Calanques Propres de Marseille Horizon

Présentation de la marque Calanques Propres

Déposée le 22 mars 2012 par Marseille Horizon et MerTerre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Calanques Propres »

Les déposants sont Marseille Horizon, Association domicilié(e) 492 rue Paradis - 13008 - Marseille - France et MerTerre, Association domicilié(e) 36 rue de la Bibliothèque - 13001 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERTERRE, Mme. Isabelle Poitou domicilié(e) 36 rue de la Bibliothèque - 13001 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42


Marseille Horizon, Association - 492 rue Paradis - 13008 - Marseille - France

MerTerre, Association - 36 rue de la Bibliothèque - 13001 - Marseille - France - SIREN 4


MERTERRE, Mme. Isabelle Poitou - 36 rue de la Bibliothèque - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 30 mai 2012 - Retrait total n°576597 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.