Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA VERVINE
Numéro de dépôt :
1123033
Date de dépôt :
15/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras
Présentation de la marque DOMAINE DE LA VERVINE
Déposée le 15 octobre 1979 par MARSEILLE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « DOMAINE DE LA VERVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA VERVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE LA VERVINE est expirée depuis le 15 octobre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036