Marque enregistrée - Marque en vigueur

Capitale européenne de la mer
Marseille capitale de la mer

Numéro de dépôt :
4690933
Date de dépôt :
13/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2030
Capitale européenne de la mer de Marseille capitale de la mer

Présentation de la marque Capitale européenne de la mer

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2020 par Marseille capitale de la mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capitale européenne de la mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est Marseille capitale de la mer domicilié(e) 233 Corniche Kennedy - 13007 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Dominique Champloy domicilié(e) 18 Rue Edouard Pons - 13006 - Marseille - France.

La marque Capitale européenne de la mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capitale européenne de la mer arrivera à expiration en date du 13 octobre 2030.


Marseille capitale de la mer - 233 Corniche Kennedy - 13007 - Marseille - France


Madame Marie-Dominique Champloy - 18 Rue Edouard Pons - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.