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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARSEILLE @TOUT.VINS
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CUVEE MASSALIA JEAN PASCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE MASSALIA JEAN PASCAL
MARSEILLE @TOUT.VINS (SARL)

Numéro de dépôt :
3145699
Date de dépôt :
05/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
05/02/2012
CUVEE MASSALIA JEAN PASCAL de MARSEILLE @TOUT.VINS

Présentation de la marque CUVEE MASSALIA JEAN PASCAL

Déposée le 5 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARSEILLE @TOUT.VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « CUVEE MASSALIA JEAN PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARSEILLE @TOUT.VINS domicilié(e) 122 BD NOTRE DAME,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRUBILIE JEAN PASCAL DENIS NATHALIE domicilié(e) 122 BD NOTRE DAME,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

La marque CUVEE MASSALIA JEAN PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE MASSALIA JEAN PASCAL est expirée depuis le 5 février 2012.


MARSEILLE @TOUT.VINS (SARL) - 122 BD NOTRE DAME,13006 MARSEILLE - 13006 - France


CRUBILIE JEAN PASCAL DENIS NATHALIE - 122 BD NOTRE DAME,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

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