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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARSEILLE ALIMENTATION
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FRAIS PAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAIS PAYS
MARSEILLE ALIMENTATION (SA)

Numéro de dépôt :
1560887
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1999
FRAIS PAYS de MARSEILLE ALIMENTATION

Présentation de la marque FRAIS PAYS

Déposée le 14 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MARSEILLE ALIMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAIS PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARSEILLE ALIMENTATION domicilié(e) 42 Bd de Dunkerque, 13002 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque FRAIS PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAIS PAYS est expirée depuis le 14 novembre 1999.


MARSEILLE ALIMENTATION (SA) - 42 Bd de Dunkerque, 13002 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Viande et produits de charcuterie, lait et produits laitiers, frais