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Marques déposées par l'association loi 1901 MARSEILLAISE POUR LA COUPE PHOCEA
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MOSTRA PHOCEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSTRA PHOCEA
ASSOCIATION MARSEILLAISE POUR LA COUPE PHOCEA (Association loi du 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1502831
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/1998

Présentation de la marque MOSTRA PHOCEA

Déposée le 10 novembre 1988 par l'association loi 1901 MARSEILLAISE POUR LA COUPE PHOCEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSTRA PHOCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 MARSEILLAISE POUR LA COUPE PHOCEA domicilié(e) 27, cours d'Estienne d'Orves, 13001 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles PETIT, CONSEIL JURIDIQUE, MANDATAIRE - France.

La marque MOSTRA PHOCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSTRA PHOCEA est expirée depuis le 10 novembre 1998.

MARSEILLAISE POUR LA COUPE PHOCEA a également déposé les autres marques suivantes : COUPE PHOCEA


ASSOCIATION MARSEILLAISE POUR LA COUPE PHOCEA (Association loi du 1er juillet 1901) - 27, cours d'Estienne d'Orves, 13001 MARSEILLE. - France


Monsieur Gilles PETIT, CONSEIL JURIDIQUE, MANDATAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Organisation de manifestations culturelles, artistiques, (expositions, concerts, spectacles, animations diverses) dans toute la France