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Marques déposées par l'association loi 1901 MARSEILLAISE POUR LA COUPE PHOCEA
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COUPE PHOCEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPE PHOCEA
ASSOCIATION MARSEILLAISE POUR LA COUPE PHOCEA (Association loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1430576
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/1997
COUPE PHOCEA de MARSEILLAISE POUR LA COUPE PHOCEA

Présentation de la marque COUPE PHOCEA

Déposée le 9 octobre 1987 par l'association loi 1901 MARSEILLAISE POUR LA COUPE PHOCEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUPE PHOCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 MARSEILLAISE POUR LA COUPE PHOCEA domicilié(e) 27, cours d'Estienne D'Orves, 13001 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gilles Petit, conseil juridique, mandataire. - France.

La marque COUPE PHOCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPE PHOCEA est expirée depuis le 9 octobre 1997.

MARSEILLAISE POUR LA COUPE PHOCEA a également déposé les autres marques suivantes : MOSTRA PHOCEA


ASSOCIATION MARSEILLAISE POUR LA COUPE PHOCEA (Association loi du 1er Juillet 1901) - 27, cours d'Estienne D'Orves, 13001 MARSEILLE. - France


Mr Gilles Petit, conseil juridique, mandataire. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

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