Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID INFO DROGUE
ASSOCIATION MARSEILLAISE DE PREVENTION DES TOXICOMANIES (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1485543
Date de dépôt :
01/02/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/1998
ID INFO DROGUE de MARSEILLAISE DE PREVENTION DES TOXICOMANIES

Présentation de la marque ID INFO DROGUE

Déposée le 1 février 1988 par l'association loi 1901 MARSEILLAISE DE PREVENTION DES TOXICOMANIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ID INFO DROGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 MARSEILLAISE DE PREVENTION DES TOXICOMANIES domicilié(e) 3, rue Sainte Barbe, 13001 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque ID INFO DROGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485543.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID INFO DROGUE est expirée depuis le 1 février 1998.


ASSOCIATION MARSEILLAISE DE PREVENTION DES TOXICOMANIES (Association loi 1901) - 3, rue Sainte Barbe, 13001 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Services d'aide, d'information, de consultation, d'assistance et de défense des intérêts des membres de l'Association ayant pour objet la prévention des toxicomanies.