Marque expirée - Marque en non vigueur

Cismatec
MARSAULT Rémy

Numéro de dépôt :
3408221
Date de dépôt :
07/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/02/2016
Cismatec de MARSAULT Rémy

Présentation de la marque Cismatec

Déposée le 7 février 2006 par la société MARSAULT Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Cismatec »

Le déposant est la société MARSAULT Rémy domicilié(e) 4 rue du Bois des Coucous,17290 FORGES - 17290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 096 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARSAULT Rémy domicilié(e) 4 rue du Bois des Coucous,17290 FORGES - 17290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cismatec est expirée depuis le 7 février 2016.


MARSAULT Rémy - 4 rue du Bois des Coucous,17290 FORGES - 17290 - France - SIREN 351096292


MARSAULT Rémy - 4 rue du Bois des Coucous,17290 FORGES - 17290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Machines automatiques de tri de composants, pièces ou paquets ; machines automatiques pour distribution de composants, pièces ou paquets. Manipulateurs industriels ; robots ; convoyeurs automatisés pour tris de pièces, composants ou paquets ; convoyeurs automatisés pour chaînes d'assemblage. Machines d'emballage ou d'empaquetage. Machines d'assemblage.Appareils, instruments scientifiques et équipements pour l'acquisition, l'enregistrement, le traitement de mesures physiques, physico-chimiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection). Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, cartes à microprocesseur. Circuits imprimés, cartes électroniques pour appareils ou instruments scientifiques.Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Conseils et assistance technique en électronique en automatisme et conception de machines spéciales. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.