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Marques déposées par Marsan Christine
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Les Ateliers de la Mutation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ateliers de la Mutation
Marsan Christine

Numéro de dépôt :
3754958
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2020
Les Ateliers de la Mutation de Marsan Christine

Présentation de la marque Les Ateliers de la Mutation

Déposée le 20 juillet 2010 par Marsan Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Ateliers de la Mutation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est Marsan Christine domicilié(e) Résidence les Jardins d'Arcadie Apt. 4511 Bat. Labourd - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marsan Christine domicilié(e) Résidence les Jardins d'Arcadie Apt. 4511 Bt. Labourd - 64600 - ANGLET - France.

La marque Les Ateliers de la Mutation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ateliers de la Mutation est expirée depuis le 20 juillet 2020.


Marsan Christine - Résidence les Jardins d'Arcadie Apt. 4511 Bat. Labourd - 64600 - ANGLET - France


Marsan Christine - Résidence les Jardins d'Arcadie Apt. 4511 Bt. Labourd - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

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