Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEC-LINE
MARSALLON Michel
2) MARSALLON Sylviane, épouse BILAN

Numéro de dépôt :
3113957
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2011

Présentation de la marque TEC-LINE

Déposée le 27 juillet 2001 par MARSALLON Michel et 2) MARSALLON Sylviane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEC-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Les déposants sont MARSALLON Michel, domicilié(e) 151 Route de Saint Vrain, 91760 ITEVILLE - France et 2) MARSALLON Sylviane, épouse BILAN, domicilié(e) 16 Route de Choisel, 78460 CHEVREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France.

La marque TEC-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC-LINE est expirée depuis le 27 juillet 2011.


MARSALLON Michel - 151 Route de Saint Vrain, 91760 ITEVILLE - France

2) MARSALLON Sylviane, épouse BILAN - 16 Route de Choisel, 78460 CHEVREUSE - France


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Presses machines à usage industriel. Machines, automates et presses de moulage et de surmoulage. Machines d'injection, d'extrusion des matières plastiques et dérivées. Commandes de machines et presses de moulage et surmoulage, d'injection et d'extrusion de matières plastiques. Moules parties de machines. Logiciels programmes enregistrés de commande de machines et presses de moulage et surmoulage, d'injection et d'extrusion. Cartes à mémoire ou à microprocesseur pour la commande de presses. Consultation professionnelle, élaboration et conception de logiciels. Programmation pour ordinateurs dans le domaine des machines d'injection, d'extrusion, de moulage et surmoulage des matières plastiques et dérivées. Essai de matériaux. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches en mécanique. Recherche et développement de moules de surmoulage et d'injection pour des tiers.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.