Déposée le 20 mars 1975 par Mars
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MISS CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Mars, Incorporated domicilié(e) (société organisée et opérant sous les lois de l'Etat du Delaware), Westgate Park, 1651 Old Meadow Road, McLean, Virginie 22101 (E.U.A.). - États-Unis.
La marque MISS CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mars, Incorporated - (société organisée et opérant sous les lois de l'Etat du Delaware), Westgate Park, 1651 Old Meadow Road, McLean, Virginie 22101 (E.U.A.). - États-Unis
Inscription - Jugement définitif n°13426 - Publication au BOPI 1976-453
Articles d'habillement, colliers, laisses, muselières et harnais, articles à mâcher et à mordre pour animaux familiers;jouetss et objets pour amuser les animaux familiers;litière pour chat et aliments pour animaux.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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