Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALITAS
Mars UK Limited, société organisée sous les lois de Grande-Bretagne

Numéro de dépôt :
1531268
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2019

Présentation de la marque QUALITAS

Déposée le 16 mai 1989 par la société Mars UK Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITAS »

Le déposant est la société Mars UK Limited domicilié(e) 3D Dundee Road - SL1 4LG SLOUGH - Berkshire - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clifford Chance LLP domicilié(e) 10 Upper Bank Street - E14 5JJ LONDON - Royaume-Uni.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALITAS est expirée depuis le 16 mai 2019.

Mars UK Limited a également déposé les autres marques suivantes : SIGNIA , FOUR SQUARE , CONQUIS


Mars UK Limited, société organisée sous les lois de Grande-Bretagne - 3D Dundee Road - SL1 4LG SLOUGH - Berkshire - Royaume-Uni


Clifford Chance LLP - 10 Upper Bank Street - E14 5JJ LONDON - Royaume-Uni


Inscription le 20 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233852 - Publication au BOPI 1997-02-20

Renouvellement sans limitation le 26 avril 1999 n°2143195 - Publication au BOPI 1999-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2009 n°2408671 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-28

Inscription le 22 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508497 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Inscription le 22 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508496 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Appareils et instruments scientifiques, électroniques et électriques;machines à vendre et à distribuer;appareils actionnés par des pièces de monnaie, jetons, tickets, cartes ou papier monnaie;appareils pour classer;identifier, quantifier, tester, distribuer, ou rejeter des pièces de monnaie, des jetons, des tickets des cartes ou du papier monnaie;appareils pour régler et pour changer le nombre et la classification de pièces de monnaie, de jetons, de tickets, de cartes ou de papier monnaie;appareils et instruments électroniques pour usage dans la navigation marine;ordinateurs, appareils et équipements pour stocker, traiter, développer, retrouver et transmettre des données;appareils et instruments pour convertir des valeurs numériques en information graphique;unités d'affichage visuel et imprimantes pour utilisation avec des ordinateurs et avec des appareils et équipements de stockage de données;supports de programme pour appareils de traitement électronique de données sous forme de bandes, disques ou fils magnétiques;cartes perforées codées;bandes perforées codées;programmes d'ordinateurs, microfilms préparés pour lecture et pièces détachées et équipements pour les produits précités.Viande;poisson;volaille et gibier non vivants;fruits de mer;fruits et légumes conservés, séchées, cuits ou traités;préparations alimentaires faites avec les produits précités;lait, produits laitiers et gelées pour l'alimentation humaine;confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles alimentaires, graisses alimentaires;matières de remplissage pour produits alimentaires, pâtes à tartiner, plats et constituants pour faire des plats avec les produits précités et substances protéinées;boissons lactées ou le lait prédomine, jus de viande et de poisson;jus de végétaux pour la cuisine.Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, melanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée pour utilisation comme succédanés du café;cacao, boissons à base de thé, de café, de succédanés du café, ou de cacao;chocolat à boire;farine, biscuits (autres que les biscuits pour animaux);céréales travaillées et préparations de céréales, destinées à l'alimentation humaine;riz;pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops pour l'alimentation (non médicamenteux et non destinés à faire des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces,glaces comestibles et confiserie glacée, pain, gâteaux, pâtisseries;confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats;matières de remplissage pour produits alimentaires, petites bouchées alimentaires préparées, pâtes à tartiner, repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités.Boissons à savoir bière, eaux minérales et gazeuses;panachés et préparations pour faire des panachés;boissons non alcooliques et préparations pour faire de telles boissons, notamment les sirops; boissons à base de fruits, jus de fruits, jus de fruits pour préparer des boissons et boissons contenant moins de 2% d'alcool et préparations pour de telles boissons

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.