MARS U.K. LIMITED, Société organisée selon les lois de Grande Bretagne
Numéro de dépôt :
1668910
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2011
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 juin 1991 par la société MARS U.K. LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MARS U.K. LIMITED domicilié(e) 3D Dundee Road SLOGH, Berkshire SL1 4LG, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2198917) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH Pochart (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2198917) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668910.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS U.K. LIMITED, Société organisée selon les lois de Grande Bretagne - 3D Dundee Road SLOGH, Berkshire SL1 4LG, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2198917) - Royaume-Uni
Cabinet HIRSCH Pochart (S.E.P.) - (dossier no 2198917) - France
Inscription le 20 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233852 - Publication au BOPI 1997-02-20
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2001 n°2198917 - Publication au BOPI 2001-05-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 22 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508497 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22
Inscription le 22 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508496 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22
Appareils et instruments scientifiques, électroniques et électriques;machines à vendre et à distribuer;appareils actionnés par des pièces de monnaie, jetons, tickets, cartes ou papier monnaie;appareils pour classer, identifier, quantifier, tester, distribuer, ou rejeter des pièces de monnaie, des jetons, des tickets, des cartes ou du papier monnaie;appareils pour régler et pour changer le nombre et la classification de pièces de monnaie, de jetons, de tickets, de cartes ou de papier monnaie;appareils et instruments électroniques pour usage dans la navigation marine;ordinateurs, appareils et équipements pour stocker, traiter, développer, retrouver et transmettre des données;appareils et instruments pour convertir des valeurs numériques en information graphique;unité d'affichage visuel et imprimantes pour utilisation avec des ordinateurs et avec des appareils et équipements de stockage de données;supports de programme pour appareils de traitement électronique de données sous forme de bandes, disques ou fils magnétiques;cartes perforées codées;bandes perforées codées;programmes d'ordinateurs, microfilms préparés pour lecture et pièces détachées et équipements pour les produits précités.Viande, poisson, volaille et gibier;fruit de mer;fruits et légumes conservés, séchés, cuits ou préparés;préparations culinaires à base de ces produits;produits laitiers et gelées à usage alimentaire;confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures pour alimentation, pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées ou le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de légume pour la cuisine.Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café;cacao;boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao;chocolat à boire;farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux);céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine;riz;pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées;pain, gâteaux,pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats;matières de remplissage pour produits alimentaires;pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel;petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel;repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités.Boissons, à savoir la bière, eaux minérales et gazeuses, panachés et préparations pour faire des panachés, boissons non alcoolisées et préparations pour faire de telles boissons, notamment les sirops; boissons à base de fruits, jus de fruits, jus de fruits pour préparer des boissons et boissons contenant moins de 2% d'alcool et préparations pour de telles boissons
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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