Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE
/
PEDIGREE PAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEDIGREE PAL
MARS PF FRANCE, Société par action simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92423805
Date de dépôt :
23/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2022

Présentation de la marque PEDIGREE PAL

Déposée le 23 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEDIGREE PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nomos, Société d'Avocats domicilié(e) 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.

La marque PEDIGREE PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEDIGREE PAL est expirée depuis le 23 juin 2022.

MARS PF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARROBONE , CANIGOU RONRON , SUZI-WAN , KAN TONG , CESAR MENU LIGHT , RON RON , DELICROQUE , Voyez vous-même la différence , SCHMACKO , WINERGY


MARS PF FRANCE, Société par action simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 494887631


Nomos, Société d'Avocats - 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2002 n°2221589 - Publication au BOPI 2002-05-31

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498197 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers destinés à l'alimentation animale, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités