MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
92403880
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2022
Présentation de la marque PEDIGREE PAL
Déposée le 3 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEDIGREE PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY domicilié(e) 13 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.
La marque PEDIGREE PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631
NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY - 13 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 1 février 2002 n°2214717 - Publication au BOPI 2002-02-01
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489398 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19
Préparations et substances vétérinaires; additifs vétérinaires et hygièniques pour aliments pour animaux, oiseaux et poissons; désinfectants pharmaceutiques. vétérinaires ou à usage hygiènique; pesticides; poudres, produits à pulvériser et colliers pour tuer les puces et destinés à être utilisés avec les animaux; shampooings et détergents médicamenteux destinés à être utilisés avec les animaux.Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; malt; os de seiches,os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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