MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
92406375
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2022
Présentation de la marque PEDIGREE
Déposée le 19 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEDIGREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY domicilié(e) 13 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.
La marque PEDIGREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631
NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY - 13 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 1 février 2002 n°2214721 - Publication au BOPI 2002-02-01
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489397 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19
Savons, détergents, shampooings et désinfectants tous pour animaux.Papier de verre pour utilisation dans les cages d'animaux ou les cages d'oiseaux.Préparations et substances vétérinaires; additifs vétérinaires et hygiéniques pour aliments pour animaux y compris oiseaux et poissons; désinfectants pharmaceutiques, vétérinaires ou à usage hygiènique; pesticides; poudres, produits à pulvériser et colliers tous pour tuer les puces et tous destinés à être utilisés sur les animaux; shampooings et détergents médicamenteux tous destinés à être utilisés sur les animaux.Chaînes et dispositifs d'ancrage métalliques pour animaux, fabriqués partiellement ou entièrement en métal commun; cloches pour colliers d'animaux; portes et battants de portes, tous ces produits destinés à une utilisation pour des animaux familiers et fabriqués en métal commun.Produits de l'imprimerie relatifs aux animaux familiers y compris les oiseaux et les poissons; aquariums, leurs pièces détachées et parties constitutives à l'exception des pompes d'aération; boîtes et conteneurs en papier et/ou carton pour le transport d'animaux domestiques ou de poissons; pelles à mains en papier et/ou carton pour évacuer les excréments des animaux familiers.Colliers et harnais en cuir pour animaux; mors, laisses, muselières, couvertures, articles d'habillement et produits à mâcher (non alimentaires), le tout pour animaux.Lits, couvertures, nids, niches et couchettes pour animaux, ornements fabriqués en bois, cire, plâtre ou en matière plastique, destinés notamment aux aquariums ou aux cages d'oiseaux.Tubes, plaques et bagues d'identification pour oiseaux et animaux familiers; brosses, peignes, bacs de litière, récipients pour aliments et eau, tous ces produits étant destinés aux animaux familiers et aux oiseaux; cages pour oiseaux et animaux et pièces détachées et parties constitutives pour ces produits; couvercles pour cages pour animaux et oiseaux, bains pour oiseaux; oeufs artificiels pour nid, petits ustensiles à main pour évacuer les excréments d'animaux familiers.Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; malt; os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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