Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE
/
P'TITS PLATS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'TITS PLATS
MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98759368
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/11/2028

Présentation de la marque P'TITS PLATS

Déposée le 16 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « P'TITS PLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque P'TITS PLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P'TITS PLATS arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

MARS PF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARROBONE , CANIGOU RONRON , SUZI-WAN , KAN TONG , CESAR MENU LIGHT , RON RON , DELICROQUE , Voyez vous-même la différence , SCHMACKO , WINERGY


MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389601 - Publication au BOPI 2008-11-13

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2018 n°2686941 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-05

Aliments pour animaux.