MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
97660101
Date de dépôt :
22/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2027
Présentation de la marque OCEAN
Déposée le 22 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-09 du 28 février 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20
Inscription le 11 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°256054 - Publication au BOPI 1998-06-11
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2007 n°2330964 - Publication au BOPI 2007-01-09
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2017 n°2638061 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-23
Préparations et substances vétérinaires ; désinfectants pharmaceutiques, vétérinaires ou à usage hygiènique ; pesticides ; poudres, produits à pulvériser et colliers tous pour tuer les puces et tous destinés à être utilisés sur les animaux ; shampooings et détergents médicamenteux tous destinés à être utilisés sur les animaux. Produits de l'agriculture (à l'exception du maïs, du colza, du soja, du lin, de l'ail, de l'oignon), de l'horticulture (à l'exception du soja, de l'ail, de l'oignon) et de la sylviculture pour l'alimentation des animaux, céréales en graines non travaillées (à l'exception du maïs), graines et semences (à l'exception des graines et semences de maïs, du colza, du soja, du lin, de l'ail, de l'oignon et de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons, os de seiches, os pour chiens ; produits de litière pour animaux, fruits frais et légumes frais (à l'exception du soja, de l'ail, de l'oignon), additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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