MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
92431227
Date de dépôt :
20/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2022
Présentation de la marque MENU D'AMOUR
Déposée le 20 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MENU D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOMOS, Société d'avocats, Hélèna DELABARRE domicilié(e) 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.
La marque MENU D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE L'HOTEL - France - SIREN 494887631
NOMOS, Société d'avocats, Hélèna DELABARRE - 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2002 n°2225508 - Publication au BOPI 2002-07-31
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2012 n°2501558 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-11
Produits agricoles, horticoles et forestiers destinés à l'alimentation animale, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons, os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités
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