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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mars PF France, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93497846
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497846.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 22 décembre 2023.

Mars PF France a également déposé les autres marques suivantes : MARROBONE , CANIGOU RONRON , SUZI-WAN , KAN TONG , CESAR MENU LIGHT , RON RON , DELICROQUE , Voyez vous-même la différence , SCHMACKO , WINERGY


Mars PF France, Société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631


Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2003 n°2252192 - Publication au BOPI 2003-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 10 mai 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°392225 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546252 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16

Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture pour l'alimentation des animaux, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités