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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1694691
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2021
Marque figurative de MARS PF FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY domicilié(e) 13 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694691.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 20 septembre 2021.

MARS PF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARROBONE , CANIGOU RONRON , SUZI-WAN , KAN TONG , CESAR MENU LIGHT , RON RON , DELICROQUE , Voyez vous-même la différence , SCHMACKO , WINERGY


MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631


NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY - 13 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 2001 n°2204741 - Publication au BOPI 2001-08-17

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2479057 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-01

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