MARS PF FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
99815177
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/10/2019
Présentation de la marque LA FETE DES CERFS-VOLANTS
Déposée le 1 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA FETE DES CERFS-VOLANTS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Héléna DELABARRE, Nomos, Société d'Avocats domicilié(e) 13 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS PF FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 494887631
Me Héléna DELABARRE, Nomos, Société d'Avocats - 13 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421912 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer non vivants ; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits ou préparés ; préparations culinaires à base de ces produits ; produits laitiers et gelées à usage alimentaire ; confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures alimentaires (farces), pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées où le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de légumes pour la cuisine. Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café ; cacao ; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de succédanés de café ou de cacao ; farine alimentaire, biscuits (autres que les biscuits pour les animaux) ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine ; riz ; pâtes alimentaires ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées ; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, cho-colats, garnitures alimentaires (farces), petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel ; plats préparés avec les ingrédients précités.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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