GUSTO
Présentation de la marque GUSTO
Déposée le 30 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GUSTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GUSTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GUSTO arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.
Mars PF France a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245173 - Publication au BOPI 1997-11-04
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2155924 - Publication au BOPI 1999-10-26
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Inscription le 17 février 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°365694 - Publication au BOPI 2003-02-17
Inscription le 17 février 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°365695 - Publication au BOPI 2003-02-17
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Renouvellement avec limitation le 28 août 2009 n°2416572 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-28
Renouvellement avec limitation le 8 mars 2010 n°2433702 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08
Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730875 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-18
Inscription le 20 février 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°780765 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-20
Renouvellement sans limitation le 7 février 2020 n°2739045 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-02-07