MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
1718330
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2020
Présentation de la marque EXELPET
Déposée le 3 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXELPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY domicilié(e) 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.
La marque EXELPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631
NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY - 13, rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170693 - Publication au BOPI 2000-04-18
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2010 n°2439567 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-05
Préparations et substances vétérinaires, produits repoussant les animaux, vermifuges, shampooings traitants pour les animaux.Laisses métalliques.Harnais de voiture pour chiens.Colliers, harnais et laisses pour animaux domestiques, y compris les colliers, harnais et laisses en toile, cuir, et imitation du cuir, les colliers étrangleurs et les colliers coulissants.Chatières.Plaques d'identité et supports d'adresse.Lits pour animaux domestiques, paniers (non métalliques) pour le transport des animaux domestiques.Bacs à litière pour animaux domestiques, gamelles, balayettes, outils de toilettage y compris les brosses et les peignes.Literie pour les animaux domestiques y compris les couvertures. Jouets pour animaux domestiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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