Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France
/
ENCORE PLUS RAFFINE SHEBA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENCORE PLUS RAFFINE SHEBA
Mars PF France, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93454227
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2023

Présentation de la marque ENCORE PLUS RAFFINE SHEBA

Déposée le 8 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCORE PLUS RAFFINE SHEBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars PF France domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 60021 - 75008 - PARIS - France.

La marque ENCORE PLUS RAFFINE SHEBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENCORE PLUS RAFFINE SHEBA est expirée depuis le 8 février 2023.

Mars PF France a également déposé les autres marques suivantes : MARROBONE , CANIGOU RONRON , SUZI-WAN , KAN TONG , CESAR MENU LIGHT , RON RON , DELICROQUE , Voyez vous-même la différence , SCHMACKO , WINERGY


Mars PF France, Société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631


Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 60021 - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236477 - Publication au BOPI 2003-02-07

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 8 février 2013 n°2521281 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-08

Substances alimentaires pour animaux