Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEVELOPPE PAR NOS VETERINAIRES, RECOMMANDE PAR DES ELEVEURS DE CHAMPIONS
MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96637616
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2026

Présentation de la marque DEVELOPPE PAR NOS VETERINAIRES, RECOMMANDE PAR DES ELEVEURS DE CHAMPIONS

Déposée le 6 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVELOPPE PAR NOS VETERINAIRES, RECOMMANDE PAR DES ELEVEURS DE CHAMPIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque DEVELOPPE PAR NOS VETERINAIRES, RECOMMANDE PAR DES ELEVEURS DE CHAMPIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEVELOPPE PAR NOS VETERINAIRES, RECOMMANDE PAR DES ELEVEURS DE CHAMPIONS arrivera à expiration en date du 6 août 2026.

MARS PF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARROBONE , CANIGOU RONRON , SUZI-WAN , KAN TONG , CESAR MENU LIGHT , RON RON , DELICROQUE , Voyez vous-même la différence , SCHMACKO , WINERGY


MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2006 n°2311834 - Publication au BOPI 2006-04-04

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2016 n°2623854 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18

Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture pour l'alimentation des animaux, céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités