MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
1705293
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
Présentation de la marque CROQ'EQUILIBRE
Déposée le 14 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROQ'EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY domicilié(e) 13 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.
La marque CROQ'EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631
NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY - 13 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2001 n°2209096 - Publication au BOPI 2001-11-02
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2011 n°2484365 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-16
Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;malt;os de seiches, os pour chiens;produits de litières pour anilaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CROQ'EQUILIBRE"
