MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3564011
Date de dépôt :
20/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2028
Présentation de la marque Complexe ACP
Déposée le 20 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Complexe ACP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-17 du 25 avril 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE domicilié(e) Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 631 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque Complexe ACP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 494887631
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17
Renouvellement sans limitation le 5 février 2018 n°2671386 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-05
Préparations et substances vétérinaires et hygiéniques ; additifs médicinaux pour aliments destinés aux animaux ; dentifrices médicinaux, bains de bouche et produits pour rafraîchir l'haleine pour animaux ; désinfectants ; pesticides ; parasiticides ; herbicides ; fongicides ; insecticides ; colliers insecticides ; shampooings et détergents médicinaux pour animaux ; produits vétérinaires pour soulager les douleurs et la raideur d'articulations chez les animaux domestiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux et additifs alimentaires pour animaux ; os de seiches ; os et gommes à mâcher comestibles ; litières pour animaux ; aliments pour soulager les douleurs et la raideur d'articulations chez les animaux domestiques.
Services vétérinaires ; hôpitaux pour animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; services de bienfaisance et de conseils liés au soin des animaux ; services d'élevage liés aux animaux.
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